PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Retrouvez toutes les informations concernant la protection des données personnelles et la gestion des cookies sur la page dédiée.

ÉDITEUR

Mairie de Reims

  • CS 80036, 51722 Reims Cedex
  • Tél : 03 26 77 78 79
  • Courriel

Directeur de la publication : Mr Arnaud ROBINET, Maire de Reims

Numéro SIRET (siège) : 21510421700017

Numéro TVA Intracommunautaire : FR84215104217

HÉBERGEMENT

ECRITEL

DÉVELOPPEMENT ET MAINTENANCE INFORMATIQUE

CIMEOS

DROITS D'AUTEUR, DROITS SUR LES TEXTES, PHOTOS, VIDÉOS ET DESSINS

Le présent site constitue une œuvre dont la Ville de Reims est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.   

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, images, instruments de recherche, documents téléchargeables ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Ville de Reims ou de tiers ayant autorisé la Ville de Reims à les utiliser et sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. 

Toute mise en réseau ou rediffusion , même partielle, sont stictement interdites. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé ou dans le cadre d'activité de recherche ou d'enseignement conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,  
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,  
  • Indication claire de la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias sous la forme "ce document provient du site www.reims.fr "     

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

A noter : les informations présentent sur le site proviennent des services de la ville de Reims et du Grand Reims. Nous relayons également les informations des associations ou structures partenaires.

LIENS HYPERTEXTE

La ville de Reims permet l’établissement de liens hypertextes vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les liens hypertexte présents sur le site de la ville de Reims et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de la ville de Reims quant au contenu de ces sites.

MISE A JOUR DES CONTENUS

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. N'hesitez pas à nous les signaler, via le formulaire present en bas de chaque page (Cette page a t-elle repondu à vos attentes ?) ou via ce formulaire

ACCESSIBILITÉ

Un soin tout particulier a été pris pour rendre le site de la ville de Reims accessible au plus grand nombre et plus particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Le site www.reims.fr est développé selon les recommandations du Référentiel général d'accessibilité des administrations (RGAA) et les normes W3C. Le site est compatible avec tous les navigateurs disponibles. Il est accessible à tous, sauf en cas de force majeure. Pour plus d'informations vous pouvez nous contacter via ce formulaire.

Nous nous sommes engagés à améliorer en permanence l'accessibilité de nos contenus pour que l'accès à l'information www.reims.fr ne souffre d'aucune discrimination ou inégalité. Il y a encore du travail à faire dans ce domaine. Aussi nous sommes ouverts à vos observations, remarques et suggestions.

✔️ Retrouvez toutes les informations sur l'audit d'accessibilité réalisé sur le site www.reims.fr

Contact et informations

Vous pouvez contacter les services de la Ville de Reims via ce formulaire ou au 03 26 77 78 79

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?